La prochaine réunion est prévue le :
Objets :  - 
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Réunion du mardi 6 juillet 2010.

- Visite du Sous-Préfet prévue le 16/07/2010 : thèmes à aborder
   * Assainissement avec bilan des premiers projets
   * Travaux église
   * Aménagement bourg (financement)
   * Problème phonique de la salle des fêtes
   * Problème de voisinage
   * PLU

- Réunion publique du 13/07
- Assainissement (projet des membranes avec 2 micro-station
  Réunion avec le directeur de la SOCAMA le 22/07
- Renouvellement du contrat avec la SITA
- Renouvellement ATESAT
- Salle des fêtes : fin de la collaboration avec M. Beyne
- Dissolution du syndicat des ruisseaux
- Divers (travaux au logement communal et mur au Chazal)




Réunion du mardi 6 avril 2010.

- Vote des comptes administratifs en accord avec les comptes de gestion.
- Vote des budgets primitifs.
- Vote des taxes locales sans augmentation pour 2010.



Réunion du mardi 23 mars 2010.

- Assainissement collectif : Présentation d'une proposition d'un système de membranes, pour le traitement des eaux usées de petite et moyenne capacité par microfiltration. Possibilité d'avoir un système individuel ou collectif.

- Délégation de signature pour les actes administratifs : demande de renseignements complémentaires, à voir à la prochaine réunion.

- Proposition concernant la place du Chazal:
M. Gadal Jean-Paul propose de donner un morceau de terrain en vue d'agrandir la place du Chazal et en contre-partie la commune reconstruit le mue de soutainnement à ses frais.
Devis proposé : 8724,85€ . D'autres devis vont être demandés.
Renseignements complémentaires demandés par le conseil municipal.

- Chemins ruraux, communaux et voirie communale.
* Requête de M. et Mme Sautier : lecture de la lettre au conseil municipal. Lecture de la réponse proposée de Mme le Maire qui est approuvée par le conseil et envoyée. Demande de leur part pour racheter cette portion de voirie communale.

* Proposition de changement d'assiette (aliénation, vente ou échange).
Mme le maire propose que les gens intéressés fassent leur demande jusqu'en septembre 2010. Chaque cas sera étudié par le conseil municipal.

- PLU : M. Deltreuil demande de construire près de chez lui (à côté de ses parents) un lotissement, ce qui est contraire à ce qui a été décidé par le projet de PLU en cours. Cette partie est en zone A, non constructible.

- Délibération SDE24 : pour le transfert de la compétence et de la mise à disposition des équipements du SDE24. Transfert des droits à CEE de notre commune au SDE24.

- Divers :
* Demande de subvention par le collège de Montignac pour un voyage :  Mespoulède Anne Catherine et  Sautier Tony. Le conseil décide de verser 50€ par éléve.
* Demande de subvention : Terrassonais infos = non
* Approbation du rapport annuel du SPANC : le conseil municipal a pris connaissance du rapport.


Réunion du mardi 16 février 2010.

- Débat du le PADD : présentation des grandes lignes du PLU prévues pas le conseil municipal.
   * zone agricole : uniquement agricole, non permises pour l'habitation
   * zone N1 : zone naturelle
      > 1 AU  : ouverture à l'urbanisation
      > 2 AU  : connaissance du projet pour ouvrir la zone
   * zone N2 : zone à réhabiliter
 Etude du plan par le conseil municipal; passage en revue des différentes zones (zonage et règlementation) Il y aura peu de zones de contructibles.

Fin mars : réunion publique.

- Assainissement collectif : Etude de nouvelles propositions

- Eclairage parking du fond du bourg :
 Présentation du devis qui se monte à 3800€ TTC; 40% de subvention pour un lampadaire : le conseil municipal accepte.

- Chemin du Clauzet : Remise en état du chemin
Présentation du devis , celui de M. Canaud est retenu.

- Délibération pour la création du syndicat de l'eau:
 Un seul syndicat pour toutes les eaux. Le conseil municipal accepte la création de ce syndicat.

- Divers :
   * Organisation de la visite du sous-préfet.
   * Organisation des élections régionales.
   * Soutien à la création de la ligne TGV vers Périgueux.
   * Demande de subvention Adapei : refusée.
   * Courrier créateurs de la Vallée Vézère : demande de location de la salle des fêtes au mois de juillet. Prix fixé à 25€ comme les autres associations et non gratuitement comme demandé.
   * Subvention pour la félibrée : 150€